Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements
/
Mineral System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mineral System
PMS Développements, SARL

Numéro de dépôt :
3933787
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
Mineral System de PMS Développements

Présentation de la marque Mineral System

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mineral System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS Développements domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 552 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMS Développements, M. Stéphane GOULET domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Mineral System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mineral System est expirée depuis le 12 juillet 2022.

PMS Développements a également déposé les autres marques suivantes : Miroir Minéral , 100 % Spas , Home Spa , In & Out


PMS Développements, SARL - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 450552518


PMS Développements, M. Stéphane GOULET - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.